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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES TERRITOIRES ET DU COMMERCE
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COTE SANGLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SANGLES
COMPAGNIE DES TERRITOIRES ET DU COMMERCE, SARL

Numéro de dépôt :
3902022
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
COTE SANGLES de COMPAGNIE DES TERRITOIRES ET DU COMMERCE

Présentation de la marque COTE SANGLES

Déposée le 2 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES TERRITOIRES ET DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COTE SANGLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES TERRITOIRES ET DU COMMERCE domicilié(e) 10 Rue de Laxou - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 997 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats BARBAUT, M. Frédéric BARBAUT domicilié(e) 4 Rue Saint Michel - 54000 - NANCY - France.

La marque COTE SANGLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SANGLES est expirée depuis le 2 mars 2022.

COMPAGNIE DES TERRITOIRES ET DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : CAP FACTORY , NATURA KIDS , OWO One Week Only


COMPAGNIE DES TERRITOIRES ET DU COMMERCE, SARL - 10 Rue de Laxou - 54000 - NANCY - France - SIREN 450997416


Cabinet d'avocats BARBAUT, M. Frédéric BARBAUT - 4 Rue Saint Michel - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).